Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) définissent les modalités de souscription, d'utilisation et de restitution de la box fournie par Oria Marine dans le cadre d'un abonnement en leasing.
2.1. La box est proposée sous forme d'abonnement mensuel ou annuel.
2.2. La facturation est récurrente selon la périodicité choisie lors de la souscription.
2.3. Les paiements sont effectués par prélèvement automatique sur le moyen de paiement enregistré.
2.4. Les tarifs en vigueur sont consultables sur notre site web et peuvent être modifiés avec un préavis de 30 jours.
3.1. L'abonnement est conclu pour une durée déterminée, renouvelable tacitement pour des périodes successives identiques, sauf résiliation conformément à l'article 4.
4.1. Le client peut résilier l'abonnement en respectant un préavis de 30 jours avant la fin de la période en cours.
4.2. En cas de résiliation, le client doit retourner la box dans un délai de 15 jours à compter de la fin de l'abonnement.
4.3. Le retour de la box est à la charge du client et doit être effectué dans son emballage d'origine ou tout autre emballage adéquat.
4.4. Si la box n'est pas restituée dans le délai imparti ou est endommagée, des frais de 500 € seront facturés.
5.1. Le client est responsable de l'utilisation de la box pendant toute la durée de l'abonnement.
5.2. Toute utilisation non conforme peut entraîner la suspension ou la résiliation de l'abonnement sans remboursement.
6.1. La box est garantie contre les défauts de fabrication pendant une période d'un an à compter de la date de livraison.
6.2. Cette garantie ne couvre pas les dommages résultant d'une utilisation incorrecte ou d'un accident.
7.1. Oria Marine ne saurait être tenue responsable des dommages indirects résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser la box.
7.2. En cas de défaillance de la box, la responsabilité d'Oria Marine se limite au remplacement ou à la réparation de celle-ci.
Oria Marine se réserve le droit de modifier les présentes CGV. Les modifications seront notifiées au client avec un préavis de 30 jours et seront applicables aux abonnements en cours.
9.1. Les présentes CGV sont régies par le droit français.
9.2. En cas de litige, les parties s'efforceront de trouver une solution amiable avant de recourir aux tribunaux compétents.
Pour toute question, le service client d'Oria Marine est joignable à l'adresse email suivante : antoine@oria-marine.com